Marque expirée - Marque en non vigueur

SRC
VECTOR INDUSTRIES FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98766044
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque SRC

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VECTOR INDUSTRIES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « SRC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VECTOR INDUSTRIES FRANCE domicilié(e) Z.I. Ampère, 7/9 Impasse Saint-Eloi,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS (dossier no 2386760) - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 151 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2386760) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SRC est expirée depuis le 9 décembre 2018.

VECTOR INDUSTRIES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VECTOR INDUSTRIES FRANCE , SRC SYNTHESIS RESIN COPOLYMER


VECTOR INDUSTRIES FRANCE société par actions simplifiée - Z.I. Ampère, 7/9 Impasse Saint-Eloi,77220 GRETZ ARMAINVILLIERS (dossier no 2386760) - 77220 - France - SIREN 787151026


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2386760) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23

Inscription le 4 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469779 - Publication au BOPI 2008-02-04

Inscription le 4 février 2008 - Changement de dénomination n°469780 - Publication au BOPI 2008-02-04

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386760 - Publication au BOPI 2008-10-08

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; antennes et antennes paraboliques ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Services d'installation et de maintenance d'antennes. Télécommunications ; réception d'émissions de télévision, notamment par satellite, émissions télévisées, diffusion et retransmission d'émissions télévisées ou de programmes de télévision, notamment par satellite.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.